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14 avril 2010 3 14 /04 /avril /2010 16:14

Comme nous avons été interpellés lors d’une petite promenade dominicale le long du canal de Beuvry (celui qui finit en cul-de-sac…) par des parents d’élèves inquiets et qui ne savent plus à qui s’adresser pour leurs problèmes.

 

Ce qui nous fait dire qu’à Beuvry, la vie existe quand même...

 

Donc, des personnes issues de milieux autorisés leur ont fourni des tas d’informations plus contradictoires les unes que les autres en utilisant des tas de mots savants pompés on ne sait où et nappés frénétiquement de références imaginaires. A les entendre, ça avait dû être aussi beau qu’une soirée de vœux ou une réunion d’information multimédiatique…

 

On leur a parlé de déconcentration et de décentralisation, de nouvelle répartition des compétences entre les divers échelons de l’administration. Bref, plus personne n’était plus responsable de quoi que ce soit.

 

Voici donc, par écrit pour être imprimées, les indications que nous avions fournies ce soir-là.

 

Nous avons rajouté un historique pour faire plus sérieux et aussi pour permettre aux personnes autorisées de réviser avant leur prochaine interro. orale ou écrite !

 

Comme d’habitude, lisez tout. Prévoyez quand même du café…

 

DÉCENTRALISATION ET DÉCONCENTRATION

 

Ne pas confondre :

 

1.   la déconcentration, qui est un transfert de compétences administratives, avec maintien d’une subordination hiérarchique

 

2.   la décentralisation, qui est la création de centres de décision indépendants, jouissant d’une certaine autonomie.

 

LES PRINCIPALES ÉTAPES

 

Une série de lois et de dates clés est à l’origine de la déconcentration et de la décentralisation :

 

    Loi du 14 décembre 1789 : elle définit la commune comme cellule administrative de base.

 

    Loi du 22 décembre 1789 : elle crée le département. La France, divisée en 40 provinces, est alors découpée en 83 départements administrés par un Conseil général élu.

 

    Monarchie de juillet : point de départ de la décentralisation, avec les lois de 1831, 1833, 1837 et 1838 ; la loi GUIZOT (1833), en particulier, impose aux communes l’entretien des écoles et aux départements la création d’une école normale d’instituteur. Reconnaissance de la personnalité morale de la commune, puis du département.

 

    Lois de 1871 et de 1884 : elles donnent un régime juridique aux départements et communes ; notion de « démocratie » locale.

 

La loi 10 août 1871 (Grande charte départementale), surtout, marque un tournant décisif.

 

Elle fixe la forme actuelle du Conseil Général : les conseillers généraux sont élus au suffrage universel pour 6 ans. Les attributions du Conseil Général sont les suivantes : travaux publics, instruction publique, tribunaux et police, hôpitaux et hospices. Il suit également les activités du bureau dit « de bien public » où l’on traite d’industrie, de commerce, d’agriculture, de pauvreté, de la Maréchaussée.

 

La loi du 10 août 1871 restera en vigueur jusqu’en 1982, tout en connaissant quelques adaptations :

 

a)     Le 27 octobre 1946, l’Assemblée constituante de la IVe République précise les droits essentiels des collectivités locales, et affirme leur autonomie.

L’exécution des décisions du Conseil Général est confiée à son Président.

 

Les actes du préfet, accomplis en sa qualité de représentant du département, sont placés alors sous le contrôle permanent du Président de l’Assemblée départementale, mais ce fonctionnement ne sera pas confirmé par des textes.

 

b)     A partir de 1950 : mise en œuvre de la politique d’aménagement du territoire, pour permettre une meilleure répartition des activités économiques sur l’ensemble du pays.

 

La Constitution de la Ve République de 1958 assure que les collectivités territoriales sont les communes, les départements et les territoires d’outre-mer. Celles-ci s’administrent librement par des conseils élus. Elle précise également que le préfet est délégué du Gouvernement et a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois.

 

 1955 : créations des « Régions économiques ».

 

 Loi du 05 juillet 1972 : les « régions économiques » deviennent des « établissements publics régionaux », et sont ainsi érigées en établissements publics à vocation spécialisée. Les régions deviendront des « collectivités territoriales » à partir de 1982.

 

 Loi du 11 juillet 1975, dite loi HABY, et les décrets d’application du 28 décembre 1976 définissent le champ et les limites de l’autonomie des établissements scolaires qui avaient auparavant un statut d’établissements publics nationaux.
Les établissements d’enseignement supérieur avaient, eux, obtenu dès 1968 la reconnaissance de leur autonomie administrative, financière et pédagogique qui a été augmentée par la loi SAVARY du 26 janvier 1984.

 

 Loi n°82-213 du 2 mars 1982 (Loi DEFFERRE) : relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ; elle pose le principe de libre administration des collectivités territoriales (communes, départements, régions).

 

Elle est fondée sur trois axes :


1. La suppression de la tutelle administrative. Le préfet n’exerce plus de contrôle a priori et sur l’opportunité des actes des collectivités, mais a posteriori et uniquement sur leur légalité. Les actes des collectivités deviennent exécutoires à partir de leur publication et, pour les plus importants, après leur transmission au préfet. Le Préfet ne contrôle donc plus que la conformité au droit des actes administratifs établis par la commune, le département ou la région.

 

Le Préfet ne peut plus exiger le retrait d’un acte estimé illégal mais doit saisir le tribunal administratif, qui seul peut prononcer l’annulation de l’acte, dans un délai de deux mois. Le préfet doit avertir la collectivité de ses intentions et lui indiquer toutes les précisions sur les illégalités constatées. Ce procédé vise à favoriser le dialogue entre les collectivités et le préfet et à éviter des procédures juridictionnelles.

 

2.   Le transfert du pouvoir exécutif au département et à la région. Avant 1982, le préfet assurait l’exécution des mesures prises par le département et la région. Désormais, cette fonction incombe au président du conseil général pour le département, et au président du conseil régional pour la région.

 

Le Département voit ainsi ses compétences élargies. Il est chargé : de l’entretien de la voirie départementale, de la gestion et l’entretien du patrimoine départemental, de l’aide sociale et la santé publique, de la promotion touristique, des aides en matière d’équipement rural et d’aménagement foncier, de l’action sociale, de la construction et l’entretien des collèges, de la gestion des archives départementales et de la bibliothèque départementale de prêt et des transports collectifs interurbains.

 

3.   La transformation de la région en collectivité territoriale. Cette modification législative place les régions sur le même plan que les communes et les départements, consacrant ainsi trois niveaux de collectivités territoriales.

 

Et bien sûr, pour les personnes qui veulent en savoir un peu plus, la loi du 22 juillet 1983 est disponible sur le site de Legifrance.

 

 Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983, loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 et loi du 25 janvier 1985 relatives à la répartition des compétences entre l’État et les collectivités locales (communes, départements et régions) et sur les moyens nécessaires à l’exercice de ces compétences.

 

 Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et loi n°87-529 du 13 juillet 1987, relatives au statut des agents de la fonction publique territoriale.

 

 Loi n° 86-16 du 6 janvier 1986 reprécise l’organisation des régions.

 

 Loi du 13 janvier 1989 portant diverses dispositions relatives aux collectivités territoriales ;

 

 Loi n°92-215 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale et le décret n°92-604 du 1er juillet 1992 relatif à la charte de la déconcentration mettent en évidence le principe de subsidiarité.

 

Le principe de subsidiarité a été instauré dans le traité de Maastrich (1992) pour délimiter la répartition des compétences au sein de l’Union Européenne, entre États et Commission de Bruxelles.

 

La règle est qu’une décision doit être prise au plus près du citoyen. Par exemple, l’éducation est toujours du ressort des états membres, en raison des différences de cultures.

 

L’Union Européenne agit quand son action peut être plus efficace qu’une action prise au niveau national, régional, voire local...

 

Le principe de subsidiarité consiste à réserver uniquement à l’échelon supérieur (l’UE) ce que l’échelon inférieur (les états membres) ne pourrait effectuer que de façon moins efficace.

 

 Le décret 92-604 du 1er juillet 1992 portant Charte de la déconcentration affirme la compétence de droit commun des services déconcentrés de l’Etat et clarifie le rôle dévolu à chaque échelon territorial.

 

Les services déconcentrés de l’Etat constituent ainsi l’administration de droit commun chargée, dans une circonscription territoriale déterminée, de mettre en œuvre les politiques publiques décidées au niveau national, d’appliquer ou de faire appliquer une réglementation ou de délivrer des prestations aux usagers.

 

Placés, pour la plupart d’entre eux, sous l’autorité des préfets qui représentent localement le gouvernement, ils regroupent 95 % des effectifs de la fonction publique de l’Etat.

 

Le décret n° 97-695 du 31 mai 1997 portera ensuite sur une déconcentration accrue de la gestion des personnels et de la procédure de mise à disposition des fonctionnaires.

 

Et bien sûr, pour les personnes qui veulent en savoir un peu plus, le décret du 01er juillet 1992 et celui du 31 mai 1997 sont disponibles sur Legifrance.

 

 Loi n°95-115 du 4 février 1995 relative à l’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire crée un schéma national et des schémas régionaux d’aménagement du territoire.

 

 Lois n°99-553 du 25 juin 1999 et n°99-586 du 12 juillet 1999 portent, l’une sur le développement durable du territoire, l’autre sur la coopération intercommunale.

 

 Loi n°2002-276 du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité.
Elle octroie de nouvelles compétences aux collectivités territoriales, la région en étant le principal bénéficiaire.

 

Et bien sûr, pour les personnes qui veulent en savoir un peu plus, la loi du 27 février 2002 est disponible sur le site de Legifrance.

 

 Loi constitutionnelle n° 2003-276 du 28 mars 2003, relative à l’organisation décentralisée de la République.

 

Elle inscrit le principe de la décentralisation dans la Constitution. Le gouvernement français y a introduit la possibilité d’expérimenter, préalable à une généralisation ou à un retour au statu quo ante, sauf lorsqu’il s’agit de droit à l’instruction, de laïcité ou de la situation de l’enseignement privé.

 

Et bien sûr, pour les personnes qui veulent en savoir un peu plus, la loi constitutionnelle n° 2003-276 du 28 mars 2003 est disponible sur le site de Legifrance.

 

 Loi n° 2004-809 du 13 août 2004, relative aux libertés et responsabilités locales, entrée en vigueur au 1er janvier 2005. Y sont notamment abordés :

a-     la décentralisation des personnels ATOSS ;

b-     la sectorisation des collèges, transférée aux Conseils généraux ;

c-      la carte des formations professionnelles, copilotée par l’État et les Régions ;

d-     le développement et la rénovation des logements étudiants, qui reviennent aux communes et groupements de communes.

 

Et bien sûr, pour les personnes qui veulent en savoir un peu plus, la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 est disponible sur le site de Legifrance

 

 

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES

ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS DE RATTACHEMENT

EN MATIÈRE D’ÉDUCATION

 

ÉTAT

- Politique éducative : programmes et horaires ; organisation des examens ; contrôle des enseignements scolaires (par les inspecteurs).

 

- Gestion et rémunération des personnels enseignants et certains non enseignants.

 

- Organisation de la rentrée, répartition des emplois, affectation des personnels.

 

- Contrôle de l’utilisation des moyens par les établissements.

 

- Carte scolaire du 1er degré (compétence partagée avec les communes).

 

- Construction et fonctionnement des établissements d’enseignement supérieur (cofinancements locaux) ; détermination de l’implantation et des aménagements des établissements de l’enseignement supérieur.

 

- Agrément des écoles, contrôle des activités et du fonctionnement pédagogique.

 

- Centres régionaux d’éducation populaire et de sport (CREPS) : établissements publics de l’État, à implantation régionale.

 

- Financement des actions de formation non susceptibles d’être rattachées à une région, ou de nature expérimentale.

 

- Consultation par la région sur l’élaboration du plan régional de développement des formations professionnelles des jeunes et des adultes.

 

- Évaluation des politiques régionales.

 

- Signature des conventions annuelles de programmation et de financement des actions.

 

- Financement et tutelle de l’AFPA.

 

- Organisation des transports scolaires en Ile-de-France.

 

RÉGION

- Construction, reconstruction, extension et fonctionnement des lycées, des établissements d’éducation spéciale, des écoles de formation maritime et aquacole ainsi que des établissements d’enseignement agricole. Entretien lourd des immeubles et renouvellement des matériels (y compris machines) et mobiliers.

 

- Maîtrise d’ouvrage déléguée des bâtiments universitaires.

 

- Établissement du schéma prévisionnel des formations.

 

- Établissement du programme prévisionnel des investissements pour les lycées, les établissements d’éducation spéciale, les écoles de formation maritime et aquacole ainsi que les établissements d’enseignement agricole.

 

- Consultation sur les aspects régionaux de la carte des formations supérieures et de la recherche.

 

- Élaboration et approbation du plan régional de développement des formations professionnelles des jeunes et des adultes.

 

- Adoption du schéma régional des formations de l’Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) et définition de ses programmes.

 

- Signature des conventions annuelles de programmation et de financement des actions.

 

- Mise en œuvre des actions d’apprentissage et de formation professionnelle continue.

 

- Adoption du programme annuel régional d’apprentissage et de formation continue.

 

- Création d’un fonds régional de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue géré par le conseil régional.

 

- Prise en charge de l’indemnité compensatrice relative aux contrats d’apprentissage.

 

- Construction et entretien d’équipements sportifs dans les lycées.

 

DÉPARTEMENT

- Construction, reconstruction, extension et fonctionnement des collèges. Entretien lourd des immeubles et renouvellement des matériels et mobiliers.

 

- Consultation sur l’implantation d’établissements d’enseignement supérieur.

 

- Le président du conseil général délivre l’autorisation de création et de transformation des établissements et services accueillant des enfants de moins de 6 ans (crèches, haltes garderies, centres de vacances, centres de loisirs, garderies, etc.) . La protection des mineurs de moins de 6 ans est assurée par le président du conseil général du lieu où le mineur se trouve.

 

- Construction et entretien d’équipements sportifs dans les collèges. Participation financière versée aux communes pour la mise à disposition des équipements sportifs communaux pour les collégiens (conventions). Subventions aux clubs, associations, etc.

 

- Initiative et responsabilité des établissements départementaux d’enseignement de la musique, de la danse et de l’art dramatique ; des établissements d’enseignement public des arts plastiques.

 

- Consultation par la région sur le plan régional de développement des formations professionnelles des jeunes et des adultes.

 

- Programme régional d’apprentissage et de formation continue [avis des comités départementaux de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi].

 

- Financement, organisation et fonctionnement des transports scolaires hors des périmètres de transports urbains.

 

COMMUNE

- Construction, reconstruction, extension et fonctionnement des écoles.

 

- Consultation sur l’implantation d’établissements d’enseignement supérieur.

 

- Financement des structures d’accueil (crèches, haltes garderies, centres de vacances, centres de loisirs, garderies, etc.).

 

- Construction et fonctionnement des équipements sportifs de proximité (piscine, gymnase, camping, etc.). Subventions aux clubs, associations, etc.

 

- Association à l’élaboration du programme régional d’apprentissage et de formation professionnelle continue.

 

- Financement, organisation et fonctionnement des transports scolaires à l’intérieur des périmètres de transports urbains.

 

 

 

 

 

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Published by Panglos - dans L'info du jour
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commentaires

Ségolitude 20/04/2010 20:09



Je suis assez d'accord avec les commentaires ci-dessus.


Ce qui m'interpelle le plus c'est que une (ou quelques?) personne réalise ce blog de manière géniale et que à côté de cela plusieurs dizaines de prétendants à la mairie (4 listes contre celle du
PS aux dernières élections communales) ne sont pas capable de faire la même chose.


Ce n'est pas très rassurant pour Beuvry.


IL ne reste qu'un représentant FN +2 élus d'opposition et quelques anonymes pour résister
!!!!!


Que fera le commité des fêtes du balon???



Roger 18/04/2010 20:58



C'est vrai que je me suis demandé quoi vu qu'il n'y avait plus rien pendant des semaines. J'ai pensé que le résistant avait baissé les bras comme les autres soit disant oposants.


 


En tout cas sur ce site on a plein d'informations sur tout et sur Beuvry on a pas les mêmes informations que dans le journal ou dans la publicité de Madame le maire tous les mois.


 


Bravo et la prochaine fois que vous faites un pose ou des vacances  prévenez si possible; parceque j'ai failli pas revenir voir votre site .


CONTINUEZ !!!


 



Stéphanie 16/04/2010 17:02



Il n'y a pas à avoir honte.


Ce blog est très bien et explique des tas de choses , ce n'est pas comme certains qui se font mousser et qui sont pourtant nombreux et qui ne mettent presque rien sur leur blog alors qu'il disent
qu'ils veulent aider soit disant les Beuvrygeois.


Ils disent ON S'EN OCCUPE et après plus rien paroles , paroles et paroles !!!



Pugwash 14/04/2010 17:33



Que nos millions de lectrices et de lecteurs nous excusent pour cette pause dans les articles mais il faisait si beau et nous avons honteusement et égoïstement choisi de profiter de nos familles
respectives et des vacances scolaires des enfants.


Mais c'est si bon la honte !


Notez aussi que nous avouons le petit mensonge du début (contrairement à d'autres dans la région) mais à quelques pourcents près, nous ne sommes plus si loin !


Et nous avons de si bons maîtres...



Qui ?

  • : Beuvry ces jours-ci...
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  • : Ce qui va ou ne va pas à Beuvry. Un billet d'humeur avec un zeste d'humour ! Parce qu'on ne veut pas nous le laisser dire, alors nous l'écrivons !
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